D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montilliez (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens, 1503-1960 (Fonds)
      - $D 26 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause d$ D 26 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause d
      - $D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret$ D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret
      - $D 28 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du ch$ D 28 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de la commune de Sugnens pour son acquis fait de Claudi Curchod d'une pièce de terre retirée par proximité des Meyjoz, lieu-dit Es Tires le 18 mars (sic pour mai)) 1691 (D 27), à cause du ch

Zone d'identification
Cote:	D 27
Titre:	Actes anciens. Acquis d'un morcel de terre en planche. Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a retiré par droit de proximité à Jean-Pierre Meyje, lequel l'avait acquis de spectable Jean-Francois Curchod, dudit lieu, proposant un théologie (D 19), jouxte le bien commun d'orient, occident, vent et bise, pour le prix de 24 écus de principal, outre 12 florins 6 sols tant pour vins bus qu'honoraires. Témoins : Claudi Dufour et François Viret, justicier de Villars-Tiercelin. Notaire : D[ani]el Bechet.
Dates:	1691 - 1691
Période de création:	1691
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds