E 34 Conventions, titres, droits communaux. \ Réquisition devant la Chambre des comptes du duc de Savoie à Chambéry que les instructions précédentes (relatives à la perception du subside) soient observées. \ Par Pierre Choux, citoyen de Lausanne., 1487 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 34
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Réquisition devant la Chambre des comptes du duc de Savoie à Chambéry que les instructions précédentes (relatives à la perception du subside) soient observées.
Par Pierre Choux, citoyen de Lausanne.
Dates:1487 - 1487
Période de création:1487
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:16 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DUC DE SAVOIE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  PERCEPTION (COLLECTE) (Matières\P)
  REDEVANCE (Matières\R)
  SUBSIDE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Saint-Saphorin (Lavaux) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=170710
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961