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Abbaye du lac de Joux. Quittance de 80 florins faite par frère Louis de Senarclens, abbé du lac de Joux, en faveur des gens de la terre de Romainmôtier; à laquelle somme ils avaient été condamnés par Guillaume de Grandson, seigneur de Sainte-Croix et plusieurs autres seigneurs de la Cour du duc de
1365
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D 1
Accord et traité entre Sébastien de Montfalcon, évêque et prince de Lausanne, et la Ville de Lausanne, concernant une reconnaissance passée en 1517 par ceux de Lausanne en faveur du duc de Savoie, reconnu comme vicaire impérial en ladite Cité et leur suprême seigneur, ainsi qu'une prononciation de l
1518
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Corps de Ville A 202
Acensement. Couvent de Montheron. Frère J de Chesaul, abbé du couvent de Montheron, et les religieux réunis en chapitre donnent à cense à P Martin, de Chapelle-Vaudanne, et à Antoine et Jaquet, ses fils, pour deux cents ans, comprenant deux cents récoltes, la grange d'Aillerant, avec toutes ses
1456
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M 58, 1567
Acensement. Hôpital. Jaques Creaturaz, notaire de Moudon, comme recteur de l'hôpital des pauvres, autorisé par le conseil, donne à cense à Rodolphe de Mont, notaire, ffeu Jaques de Mont, cordonnier de Moudon, un mas de bois rière Chavannes-sur-Moudon, lieu-dit en Rionboz, jouxte le bois de Vuaul
1532
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2301
Acquis de terres par un particulier. Laudation par le commissaire du duc de Savoie.
1495
Indéterminé en dessous du fonds
PE 212 B
Acte de réparation des franchises de la Ville de Lausanne et des paroisses de Lavaux, à la suite d'une sentence de l'évêque de Lausanne, par un officier du duc de Savoie qui avait arrêté et saisi, entre Cully et Vevey, et conduit à Chambéry, noble Claude Mayor, de la paroisse de Montreux, remis en l
1481
Indéterminé en dessous du fonds
Corps de Ville A 160
Acte signé d'un notaire du Duc de Savoie ( "D" initial).
1400 - 1499
Indéterminé en dessous du fonds
I
Acte. Abergement passé par Louis de Savoie, fils d'Amédée, duc de Savoie, à la Commune de Givrins de douze mas (terrains) aux Joux noires, situés au dessus de Nyon.
1435
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A.23.d
Actes anciens. Accord passé à Villeneuve dans la maison de Nanternet Pontheys entre le bailli du Chablais représentant du duc de Savoie et l'abbaye d'Abondance.
1345
Indéterminé en dessous du fonds
P 32
Actes anciens. Article du traité entre LL EE de Berne et le duc de Savoie, conclu à Lausanne : tous les biens et droits particuliers resteront inchangés.
1564
Indéterminé en dessous du fonds
PP 180
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DUC DE SAVOIE (Matières\D)
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