E Conventions, titres, droits communaux. \ Convenant touchant la répartition des frais d'entretien de la grand-route et chemin passant à Moudon., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convenant touchant la répartition des frais d'entretien de la grand-route et chemin passant à Moudon.
Dates:1756 - 1756
Période de création:1756
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEPENSE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PARTAGE (Matières\P)
  REPARTITION DE FRAIS (Matières\R)
  REPARTITION DES CHARGES (Matières\R)
  REPARTITION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rossenges (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=164001
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961