Bb 1 - Bb 13 Pièces annexes au Conseil communal et à la Municipalité. \ Rapports des commissions ; Relevé des séances du Conseil communal ; Procès-verbaux des votations et élections ; Préavis municipaux ; correspondance du Conseil communal., 1888-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bb 1 - Bb 13
Titre:Pièces annexes au Conseil communal et à la Municipalité.
Rapports des commissions ; Relevé des séances du Conseil communal ; Procès-verbaux des votations et élections ; Préavis municipaux ; correspondance du Conseil communal.
Dates:1888 - 1960
Période de création:1888 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:la série se poursuit
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  ELECTION (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  PREAVIS MUNICIPAL (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SEANCE DU CONSEIL (Matières\S)
  VIE CIVIQUE (Matières\V)
  VOTATION (Matières\V)
  Prilly (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=158023
 

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