Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 69 (0,07s) 1234567>>
		Administration générale (dossiers). Préavis municipaux.	1950 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds
		Administration générale. Pièces annexes au registres du Conseil communal. Préavis municipaux et rapports de commissions.	1816 - 1955	Indéterminé en dessous du fonds	Ka bleu 1-34
		Administration générale. Préavis municipaux et rapports de commissions. Rapport de commission de gestion et divers.	1816 - 1949	Indéterminé en dessous du fonds	ABCA 1-33
		Administration générale. Préavis municipaux et rapports de commissions. Rapports, préavis, budjets, propositions et communications de la Municipalité.	1863 - 1875	Indéterminé en dessous du fonds	ABCA 11
		Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Isaac-Frédéric Pittet de Pampigny au sujet d'une galerie creusée par la commune sous un verger dudit particulier. Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil communal. Adoption du préavis municipal pour la vente d'une bande de terrain au di	1877	Indéterminé en dessous du fonds	U 233/6
		Annexes au Conseil général. Préavis municipaux au Conseil.	1918 - 1921	Indéterminé en dessous du fonds	BA 4
		Conseil (ancien régime), puis Municipalité. Rapports et préavis.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AA 2
		Conseil communal. Préavis municipaux.	1925 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	3 Section contemporaine. B5.1 - 7
		Conseil général du bailliage de Grandson. Préavis municipaux.	1954 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	AC 1
		Correspondance expédiée. Préavis municipaux.	1923 - 1925	Indéterminé en dessous du fonds	D 8