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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Administration générale. Commune. Règlements. Règlements du conseil communal.
1832 - 1927Indéterminé en dessous du fonds 12,01 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Conseil communal. Règlements. Règlements pour le conseil communal avec règlement pour l'admission à la bourgeoisie.
1890 - 1930Indéterminé en dessous du fonds 10 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Copies de lettres. Préavis au Conseil communal.
1884 - 1941Indéterminé en dessous du fonds Debleu 1-6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal.
1878Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 124 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal.
1864Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 114 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Règlement du conseil communal; règlement d'admission à la bourgeoisie.
1890Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 144 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le conseil communal.
1832Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 88 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour le conseil communal.
1850Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 105 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Nationalité et bourgeoisie. Bourgeoisie d'honneur. Règlement du conseil communal.
1956Indéterminé en dessous du fonds 13,12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Pièces annexes au Conseil communal. Bulletin sténographique.
1900Indéterminé en dessous du fonds 40553 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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