Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,21s) 12345678910...>>
		Actes anciens - droits communaux. Acceptation suite à requête de la Bourgeoisie de Corcelles à Ch Hanny de Guggisberger; approuvé en assemblée de commune et selon le consentement de Noble et Généreuse Dame de Corcelles.	1686	Indéterminé en dessous du fonds	PE 24
		Actes anciens. Double de l'état de l'argent militaire du bailliage d'Avenches et de ce que chaque commune doit fournir en hommes pour la compagnie des élections dudit bailliage.	1666	Indéterminé en dessous du fonds	D 28
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Extrait de l'assemblée électorale du cercle du Chenit pour la nomination de François Golay pour député au Grand Conseil.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	P 35
		Actes. Election de procureurs par les hommes de Gryon pour obtenir un prédicateur.	1539	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 8. 134
		Actes. Election d'un candidat-châtelain.	1658	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 13. 330
		Actes. Election d'un justicier.	1790	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 19. 505
		Actes. Elections de procureurs par les hommes de Gryon.	1523	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 8. 128
		Administration générale, origine. Assemblées électorales.	1813 - 1897	Indéterminé en dessous du fonds	A.1 b.1
		Administration générale. Assemblée électorale de commune.	1844 - 1891	Indéterminé en dessous du fonds	A.2.a.1
		Administration générale. Assemblée électorale du cercle.	1846 - 1899	Indéterminé en dessous du fonds	A.3.a.1