E 6 Conventions, titres, droits communaux. \ Droits des Hameaux. \ Justice de l'Abbaye, le Consistoire, les bamps de Boulex, les droits des Hameaux, conflit avec le gouverneur., 1615-1636 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Droits des Hameaux.
Justice de l'Abbaye, le Consistoire, les bamps de Boulex, les droits des Hameaux, conflit avec le gouverneur.
Dates:1615 - 1636
Période de création:1615 - 1636
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Dossier de 16 pièces
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BAN (Matières\B)
  CONSISTOIRE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  HAMEAU (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  MOEURS (MORALITE) (Matières\M)
  PAROISSE (Matières\P)
  SYNDIC (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRIBUNAL DES MOEURS (Matières\T)
  Payerne (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=150158
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961