I a 5 Lettres de Bourgeoisie. \ Lettre de l'honorable Conseil de la Commune de Bière, signée Jotterand, secrétaire et J H Degenève, président, certifiant que Jaques Pittet et Louis Pittet, frères, demeurant à Berolle, sont bourgeois de Bière et qu'ils seront toujours reconnus en cette qualité, co

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:I a 5
Titre:Lettres de Bourgeoisie.
Lettre de l'honorable Conseil de la Commune de Bière, signée Jotterand, secrétaire et J H Degenève, président, certifiant que Jaques Pittet et Louis Pittet, frères, demeurant à Berolle, sont bourgeois de Bière et qu'ils seront toujours reconnus en cette qualité, conformément à l'Ordonnance Souveraine du 14 août 1770.
Dates:1783 - 1783
Période de création:1783
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 juin.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  GREFFE (Matières\G)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  Berolle (Lieux\B)
 

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