Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 175 (0,07s) 12345678910...>>
		Affaires judiciaires. Affaire Jules Burnet.	1882	Indéterminé en dessous du fonds	U 2
		Affaires judiciaires. Diverses pièces de la procédure qu'à intentée Armand Besson, ancien syndic de Berolle, au sujet de fouilles exécutées à la Saint-Martin pour recherches d'eau.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	U 5
		Affaires judiciaires. Procédure entre Jean-Pierre Chambaz de Berolle contre Jean Croizy de Ballens.	1656	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Service pénitentiaire, condamnations, extraits de jugements en divorce, interdiction des établissements publics.	1905 - 1936	Indéterminé en dessous du fonds	U 4
		Affaires judiciaires. Testaments, réintégrations.	1889 - 1940	Indéterminé en dessous du fonds	U 3
		Agriculture, bétail. Recensements et statistiques agricoles.	1873 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	RB 1
		Agriculture, bétail. Registre de l'inspecteur du bétail pour le bétail vendu, tué ou péri.	1860 - 1873	Indéterminé en dessous du fonds	RB 2
		Assurances incendie et accidents; polices résiliées.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	FG 1
		Bâtiments publics. Auberge communale.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	I 7
		Bâtiments publics. Battoir communal.	1891 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	I 1