L Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires. \ Cours ou explication du Coustumier du pays de Vaud où on rapporte les lois de Lausanne et où traite les matières de droits en succinct suivant l'ordre du coustumier, on y a mis les définitions, les divisions et les règles les plus génér

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L
Titre:Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires.
Cours ou explication du Coustumier du pays de Vaud où on rapporte les lois de Lausanne et où traite les matières de droits en succinct suivant l'ordre du coustumier, on y a mis les définitions, les divisions et les règles les plus générales choisies avec un grand soin pour les accommoder à nos lois de sorte qu'on peut dire que c'est un abrégé de la jurisprudence en général et en particulier d'une instruction du sens et de l'intention des lois et pratiques du pays de Vaud par Gabriel Olivier l'aîné, châtelain de La Sarraz et bourgeois de Lausanne, 1ère édition à Lausanne chez Frédéric Gentil, marchand libraire.
Dates:1708 - 1708
Période de création:1708
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  MARCHAND (Matières\M)
  NEGOCIANT (Matières\N)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  PAYS DE VAUD (Matières\P)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  VAUD (Matières\V)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  CHATELAIN (Matières\C)
  CIRCULAIRE (Matières\C)
  COMMERCANT (Matières\C)
  COMMERCE (Matières\C)
  COMMUNIER (Matières\C)
  LOI (Matières\L)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
  LEGISLATION (Matières\L)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  Ormont-Dessous (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=141348
 

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