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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. Le bailli attend une réponse dans	1793	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 78/32
		A) Lettre de rente en faveur du magnifique, puissant et très honoré Seigneur Emanuel, seigneur du Conseil de Berne et trésorier du Pays de Vaud ; b) Copie de la lettre de rente.	1662	Indéterminé en dessous du fonds	14
		Acensement. Hôpital de Saint-Jean. Johanet, ffeu Perrod Grant, de Forel-sur-Lucens, Aubert Mestraux (Mistralis), dudit lieu, et Cristin, ffeu Jaquet Grant, dudit lieu, tiennent à cense de l'hôpital de St-Jean, de Moudon, des biens rière Forel : une maison avec oche et clos à côté et derrière; de	1351	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 391
		Acensement. Particuliers. Le bailli de Moudon et du Pays de Vaud, H Frisching, accense et aberge à Boniface Bridel un battoir et meule que celui-ci avait construits sur la Mérine (sans en demander l'autorisation), sous la grand'tour et château de LL EE Ce moyennant 2 écus d'or d'entrage et sous	1541	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2379
		Actes anciens. Acquis, fait par la ville de Rolle de tous les biens situés rière le pays de Vaud appartenant aux hoirs de Claude Rap et de Aimaz Reccoux, sa femme à la charge de payer leurs dettes ; signé Brasier.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	422
		Actes anciens. Copie contenant la confirmation des franchises du pays de Vaud dans laquelle est faite mention d'une lettre patente d'Amed Comte de Savoie à la requête des bourgeois de Moudon du 2 juin 1384 ; signé Genevesy, et de certaines patentes d'Amé de Savoie baron de Vaud à la requête des bo	1532	Indéterminé en dessous du fonds	425
		Actes anciens. Différend à propos de pâturage. Berne. Sentence rendue par la Chambre suprême des appellations du Pays de Vaud entre la commune de Sugnens, rée, et celle de Dommartin, actrice, concernant le pâturage d'un mas de pré appelé En Vuarmerent.	1563	Indéterminé en dessous du fonds	D
		Actes anciens. Donation en faveur de l'hôpital par François fils de feu Pierre Jaquet de Gex la ville en qualité d'héritier de Pernette Jaquet sa soeur, à savoir de tout et un chacun les biens que pouvait lui appartenir dans le pays de Vaud ; Reçu par égrège Cuvit, signé par Pictet par commission.	1562	Indéterminé en dessous du fonds	427
		Actes anciens. Emprunt de 2'000 florins fait auprès de la Ville de Berne. Par devant noble Daniel Fischer, commissaire général et membre du Grand Conseil de la Ville de Berne, ont comparu Jakob Pidaux (Pidoux) dit Jean, moderne gouverneur de Villars-le-Comte, et François Jaquier, son adjoint, ag	1704	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Inféodation pour noble Jean-Jaques Polier, seigneur de Bottens, assesseur baillival et conseiller de Lausanne, capitaine d'une compagnie d'élection au Pays de Vaud, de la dîme des vins de Bussigny et Saint-Germain, pour deux setiers de vin de cense rière lesdits lieux, signé : Jean-	1712	Indéterminé en dessous du fonds	P 58