E 139-142 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de la fourniture de matériel nécessaire à la recharge et à l'entretien des routes Nos 25 et 280; cette convention sera renouvelée plusieurs fois jusqu'en 1921., 1867 (In

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 138 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention passée entre la commune de Montcherand, d'une part, et François, fils de feu Louis Kirchoffer, dit Ducimetière, meunier audit lieu, d'autre part: la commune concède au dit Ducimetière le droit d'ouvrir dans la façade du bâtiment appartenan$ E 138 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention passée entre la commune de Montcherand, d'une part, et François, fils de feu Louis Kirchoffer, dit Ducimetière, meunier audit lieu, d'autre part: la commune concède au dit Ducimetière le droit d'ouvrir dans la façade du bâtiment appartenan
      - $E 139-142 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de la fourniture de matériel nécessaire à la recharge et à l'entretien des routes Nos 25 et 280; cette convention sera renouvelée plusieurs fois jusqu'en 1921., 1867 (In$ E 139-142 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de la fourniture de matériel nécessaire à la recharge et à l'entretien des routes Nos 25 et 280; cette convention sera renouvelée plusieurs fois jusqu'en 1921., 1867 (In
      - $E 143 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession accordée par la Municipalité de Montcherand, Samuel Péclard étant syndic, à Pauline, fille de feu François Kirchoffer, demeurant à Montcherand, d'un droit de passage le long du terrain communal (figuré sur le plan cadastral au folio 1 No 1$ E 143 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession accordée par la Municipalité de Montcherand, Samuel Péclard étant syndic, à Pauline, fille de feu François Kirchoffer, demeurant à Montcherand, d'un droit de passage le long du terrain communal (figuré sur le plan cadastral au folio 1 No 1

Zone d'identification
Cote:	E 139-142
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Convention passée entre la commune de Montcherand et l'Etat de Vaud au sujet de la fourniture de matériel nécessaire à la recharge et à l'entretien des routes Nos 25 et 280; cette convention sera renouvelée plusieurs fois jusqu'en 1921.
Dates:	1867 - 1867
Période de création:	1867
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds