Bleu E 162 Droits communaux. \ Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 161 Droits communaux. \ Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 161 Droits communaux. \ Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 162 Droits communaux. \ Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel$ Bleu E 162 Droits communaux. \ Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel
      - $Bleu E 163 Droits communaux. \ Affranchissement des bamps de vendange en faveur de quelques parchets que leurs propriétaires pourront vendanger trois jours avant les bans; approbation du bailli et sceau des Tscharner., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 163 Droits communaux. \ Affranchissement des bamps de vendange en faveur de quelques parchets que leurs propriétaires pourront vendanger trois jours avant les bans; approbation du bailli et sceau des Tscharner., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 162
Titre:	Droits communaux. Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel et la tenue d'un procès-verbal aux assemblées des deux paroisses.
Dates:	1757 - 1757
Période de création:	1757
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds