Bleu E 161 Droits communaux. \ Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 160 Droits communaux. \ Projet d'un contrat entre les directeurs d'une fabrique de fleurets à Lausanne et le Conseil de la ville de Lutry, pour l'apprentissage de ses ressortissants - Compte des frais occasionnés par les apprentis (9)., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 160 Droits communaux. \ Projet d'un contrat entre les directeurs d'une fabrique de fleurets à Lausanne et le Conseil de la ville de Lutry, pour l'apprentissage de ses ressortissants - Compte des frais occasionnés par les apprentis (9)., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 161 Droits communaux. \ Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 161 Droits communaux. \ Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 162 Droits communaux. \ Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel$ Bleu E 162 Droits communaux. \ Délibérations de l'assemblée des deux paroisses concernant l'établissement du rôle des bourgeois, la vente des vins, la reddition des comptes, le péage d'Allamand, la succession de Daniel Bron décédé à Oron, la nomination d'un enseigne étranger par le banderet Morel

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 161
Titre:	Droits communaux. Minute sans date ni signature d'un acte par lequel M de Corsier reconnaît que le droit de passation à clos et à record appartient à la ville.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds