E 166 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la Société de l'Usine électrique des Clées et la commune du même nom pour l'exploitation d'une gravière sise au lieudit Sur le Mont (l'exploitation a eu lieu principalement à la Carrière de Sur Plamont., 1896 (Indéterminé en dessous du fond

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 166
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Société de l'Usine électrique des Clées et la commune du même nom pour l'exploitation d'une gravière sise au lieudit Sur le Mont (l'exploitation a eu lieu principalement à la Carrière de Sur Plamont.
Dates:1896 - 1896
Période de création:1896
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Avril 25; acte sous seing privé.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  CARRIERE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  ELECTRICITE (Matières\E)
  GRAVIER (Matières\G)
  GRAVIERE (Matières\G)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  INDUSTRIE EXTRACTIVE (Matières\I)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USINE (Matières\U)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106379
 

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