Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 132 (0,06s) 12345678910...>>
		Acte d'achat de la gravière de Narbonnaz.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	E11
		Administration communale. Crêt de Publoz; fractionnement de la gravière.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	H C 12
		Administration communale. Crêt de Publoz; gravière.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	H C 13
		Administration communale. Gravière de Publoz.	1950 - 1956	Indéterminé en dessous du fonds	H VIII 7
		Affaires judiciaires. Arrangement à l'amiable par devant M le Président du Tribunal du district d'Orbe entre la commune et M Emile Jaccard domicilié à La Russille, au sujet de la gravière des Crêts.	1934 - 1936	Indéterminé en dessous du fonds	F 113
		Aménagement synchronisé de 3 gravières, «Historique de la Reverulaz».	1954 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	GBD 1
		Bail à ferme pour une gravière de la Creuse.	1913	Indéterminé en dessous du fonds	133
		Bâtiments des particuliers. SABLES ET GRAVIERS SA - Silos à sable et gravier; Garages; silos de stockage; local du compresseur; abris couvert en bois plan d'un projet d'avenue dès avenue du Léman à la route cantonale No 76, avec projet d'exploitation et nivellement de terrain, plan des divers bass	1933 - 1956	Indéterminé en dessous du fonds	JB 4/10
		Bâtiments publics. Gravière.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds
		Biens immobiliers. Gravière communale (Reymond).	1947 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	53.2.