E 144 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parcelle de terre sise aux Champs du Frêne (Plan fo 3 du N° 9 de l'art: 864) - Au Désaley (Plan (Plan fo 3 du N° 26 de l'art:40) - prix 161,23; b) Elise feu Jean Pierre Conod,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 143 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune de Rances et celle des Clées; La commune de Rances a cédé une parcelle du Grand marais sise au territoire de Valeyres-sous-Rances (Plan fo 45 du N° 1 de l'art 555) - et celle des Clées a remis une même parcelle du même Grand marais$ E 143 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune de Rances et celle des Clées; La commune de Rances a cédé une parcelle du Grand marais sise au territoire de Valeyres-sous-Rances (Plan fo 45 du N° 1 de l'art 555) - et celle des Clées a remis une même parcelle du même Grand marais
      - $E 144 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parcelle de terre sise aux Champs du Frêne (Plan fo 3 du N° 9 de l'art: 864) - Au Désaley (Plan (Plan fo 3 du N° 26 de l'art:40) - prix 161,23; b) Elise feu Jean Pierre Conod,$ E 144 Droits et privilèges communaux. \ Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parcelle de terre sise aux Champs du Frêne (Plan fo 3 du N° 9 de l'art: 864) - Au Désaley (Plan (Plan fo 3 du N° 26 de l'art:40) - prix 161,23; b) Elise feu Jean Pierre Conod,
      - $E 145 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune des Clées d'une part et: a) David Nicolas Blanchet, fils de feu Jacques François de l'autre; Ce dernier a cédé 3 parcelles de terre sises vers le Pont et au pré du moulin (Plan fo 1 du N° 52 de l'art 30, du N° 41 de l'art 3, du N° 3$ E 145 Droits et privilèges communaux. \ Echange entre la commune des Clées d'une part et: a) David Nicolas Blanchet, fils de feu Jacques François de l'autre; Ce dernier a cédé 3 parcelles de terre sises vers le Pont et au pré du moulin (Plan fo 1 du N° 52 de l'art 30, du N° 41 de l'art 3, du N° 3

Zone d'identification
Cote:	E 144
Titre:	Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parcelle de terre sise aux Champs du Frêne (Plan fo 3 du N° 9 de l'art: 864) - Au Désaley (Plan (Plan fo 3 du N° 26 de l'art:40) - prix 161,23; b) Elise feu Jean Pierre Conod, Aux Champs du Frêne une parcelle (Plan fo 3 du N° 7 de l'art:415)-prix ---- c) Les hoirs de Victor Samuel Dubath Aux Champs du Frêne 2 parcelles contigues (Plan fo 3 N° 8 Art:863) - prix 610 francs d) Ceux de Louis Joseph Conod, Aux Crêts et Au Desaley, 7 parcelles contigues (Plan fo 3 du N° 14 de l'art:243, du N° 15 de l'art:845, du N° 16 de l'art:832, du N° 17 de l'art:841) prix frs 217,23 ct; e) François Nicolas Conod, Au Dezaley, (Plan fo 3 du N° 18 de l'art:560) 3 parcelles prix frs 44,18 ct; f) François feu Pierre Samuel Conod; En Commortay Dessus 1 parcelle (Plan fo 3 du N° 24 de l'art:353); prix frs 9,94 ct; g) Georges Ls Conod feu Pierre, en Commortay dessus, une parcelle (Plan fo 3 du N° 24 de l'art 353); prix frs 16,00; h) Georges Louis fils de Jean Louis Blanchet Aux Champs du frêne 1 parcelle (Plan fo 3 du N° 13 de l'art 430); prix frs 18,84; i) Louise Marguerite Conod née Conod demeurant à La Russille, une parcelle en Commortay dessus (Plan fo 3 du N° 23 de l'art 704) prix 17,47 ct; Ces fonds sont destinés à la création d'un chemin tendant dès le bois de la ville à la route tendant des Clées à L'Abergement; témoins: François Baudat d'Arnex et Louis Simon de Mauborget domiciliés aux Clées.
Dates:	1869 - 1869
Période de création:	1869
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Mars 12; acte signé Louis Cavat notaire et portant N° 589 de ses minutes; cet acte figure ici ensuite d'une erreur, il devrait figurer à la suite du N° 149.