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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 21 (0,06s) 123>>
		Arrêt de LL EE du Conseil de Berne, sur les prétentions de la Ville de Lausanne que le Chalet aux Boeufs dépendait de leur juridiction, arrêt condamnant le Sr du Frêne à payer au Sr Berger Banderet de Lausanne le surplus non payé du lod de l'acquis dudit chalet, et réglant le lod de l'acquis fait pa	1698	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 313
		Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Conduite d'eau potable pour alimenter le bâtiment de Monsieur Julien Rochat, sis Vers les Frênes, rière le Pont.	1958	Indéterminé en dessous du fonds	BB 2
		Domaines communaux. Vente de bois de frêne.	1943	Indéterminé en dessous du fonds	Ga137
		Domaines communaux. Vente de frêne, voir Ga137.	1943	Indéterminé en dessous du fonds	Ga140
		Dossiers de mise à l'enquête. Léon Rochat des Places; Le Pont; Vers les Frênes; installation d'une colonne de distribution (essence?).	1936	Indéterminé en dessous du fonds	GC
		Droits communaux. Transaction entre le Commune de Noville d'une part, et Auguste Collomb d'autre part. Entente à propos des plantations de frênes faites par la commune sur son fonds au lieudit "Au bas du Rhône", jouxtant la propriété d'Auguste Collomb, lieudit "Pré de Court". Accord aussi à pr	1912	Indéterminé en dessous du fonds	E 160
		Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parcelle de terre sise aux Champs du Frêne (Plan fo 3 du N° 9 de l'art: 864) - Au Désaley (Plan (Plan fo 3 du N° 26 de l'art:40) - prix 161,23; b) Elise feu Jean Pierre Conod, Aux Cham	1869	Indéterminé en dessous du fonds	E 144
		Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune des Clées des terrains nécessaires à la correction du chemin public tendant dès le pont des Clées et la correction de dévestitures pour les forêts communales, contre: a) Charles Louis Conod, demeurant à Lignerolle 3 parcelles de pré si	1899	Indéterminé en dessous du fonds	E 178
		Forêts. Conditions d'exploitation de chênes, frênes et sapins.	1914	Indéterminé en dessous du fonds	KB 29
		Forêts. Convention avec John Authier, fabrique d'articles en bois, à Bière, pour l'achat de lots de frênes.	1938	Indéterminé en dessous du fonds	KB 44