EC17 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Procès-verbal de la séance du 9 mai 1939 tenue par l'administration du village du Lieu et des délégations des hameaux de Combenoire et Fontaine aux Allemands, rattachement de ces deux hameaux à celui du Lieu., 1939 (Indéterminé en dessous du

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu, 1693-1960 (Fonds)
      - $EC16 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Convention entre la commune du Lieu et les hameaux du Lieu, Charbonnières, Séchey pour régler le mode de répartition des subsides alloués par la Caisse d'Assurance cantonale pour le matériel de défense contre l'incendie., 1923 (Indéterminé e$ EC16 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Convention entre la commune du Lieu et les hameaux du Lieu, Charbonnières, Séchey pour régler le mode de répartition des subsides alloués par la Caisse d'Assurance cantonale pour le matériel de défense contre l'incendie., 1923 (Indéterminé e
      - $EC17 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Procès-verbal de la séance du 9 mai 1939 tenue par l'administration du village du Lieu et des délégations des hameaux de Combenoire et Fontaine aux Allemands, rattachement de ces deux hameaux à celui du Lieu., 1939 (Indéterminé en dessous du$ EC17 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Procès-verbal de la séance du 9 mai 1939 tenue par l'administration du village du Lieu et des délégations des hameaux de Combenoire et Fontaine aux Allemands, rattachement de ces deux hameaux à celui du Lieu., 1939 (Indéterminé en dessous du
      - $EC18 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Procès-verbal de l'assemblée des délégations des administrations de Combenoire, Fontaine aux Allemands et Le Lieu, convoquée par le substitut du préfet de la Vallée, remise des valeurs de Combenoire et Fontaine aux Allemands à l'administrati$ EC18 Droits du village. \ Règlements et conventions. \ Procès-verbal de l'assemblée des délégations des administrations de Combenoire, Fontaine aux Allemands et Le Lieu, convoquée par le substitut du préfet de la Vallée, remise des valeurs de Combenoire et Fontaine aux Allemands à l'administrati

Zone d'identification
Cote:	EC17
Titre:	Droits du village. Règlements et conventions. Procès-verbal de la séance du 9 mai 1939 tenue par l'administration du village du Lieu et des délégations des hameaux de Combenoire et Fontaine aux Allemands, rattachement de ces deux hameaux à celui du Lieu.
Dates:	1939 - 1939
Période de création:	1939
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds