Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens. Délégation par LL EE de Berne de Jérôme Manuel et Hans Thormann, baillis de Romainmôtier et de Morges, pour faire rapport sur la délimitation des terres entre Pampigny et Montricher.	1548	Indéterminé en dessous du fonds	PP 166
		Administration générale. Municipalité. Commissions et délégations. Correspondance.	1942 - 1949	Indéterminé en dessous du fonds	11,05
		Administration générale. Municipalité. Commissions et délégations. Jetons de présence.	1943 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	11,05
		Administration générale. Municipalité. Commissions et délégations. Listes des diverses commissions et délégations.	1934 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	11,05
		Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Acte du partage de la paroisse. Résumé des opérations de la délégation chargée du partage.	1830	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.16
		Affaires bancaires et emprunts. Obligation hypothécaire et délégations de l'emprunt, remboursé de le 15 janvier 1891.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	Cercle FF 5
		Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Isaac-Frédéric Pittet de Pampigny au sujet d'une galerie creusée par la commune sous un verger dudit particulier. Délégation des représentants de la Municipalité pour une audience du Président du Tribunal civil du district de Cossonay.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	U 233/18
		Bâties entre Ollon et Bex; relation d'ordonnance pour les 2 communes; une délégation s'était transportée vers la Gryonne, au temps de Pierre Demesse, châtelain.	1553	Indéterminé en dessous du fonds	N 8
		Bourse des pauvres. Rapport de la commission de délégation chargée de visiter les pauvres vivant hors de la commune : Genève, Morges, Lausanne, etc.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	FE 8
		Chambre administrative du Léman: Délégation de l'engagement à la régie du Mont.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 75/22