ND7 Comptes. \ Frais occasionnés par les communs lors du procès de 1818 - 1820. \ Liste des vacances faites par Henri Cart pour le compte de la Fontaine aux Allemands concernant le différend avec ceux du Lieu., 1819 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ND7
Titre:Comptes.
Frais occasionnés par les communs lors du procès de 1818 - 1820.
Liste des vacances faites par Henri Cart pour le compte de la Fontaine aux Allemands concernant le différend avec ceux du Lieu.
Dates:1819 - 1819
Période de création:1819
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BIEN COMMUN (Matières\B)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CONGE (Matières\C)
  DEPENSE (Matières\D)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  FONTAINE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LISTE (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  LOISIRS (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  ROLE (Matières\R)
  TRAVAIL (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
  VACANCES (Matières\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104312
 

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