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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Actes notariés, contrats. Convention colonie de vacances de Lutry - commune de Paudex (sfr 100'000).
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds E 150.1.20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Correspondance du Conseil des XXIV, puis du Conseil communal. Lieutenant baillival et contrôleur Tacheron; Jean-Louis Panchaud; Busigny et consorts; conseiller Jean-Louis Panchaud; vacances au Conseil des XXIV.
1756 - 1788Indéterminé en dessous du fonds ABCE 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration, fonds ancien. Affaires militaires : congés.
1800Indéterminé en dessous du fonds B1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration, fonds ancien. Affaires militaires : congés.
1800Indéterminé en dessous du fonds B1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes que les vacances à la Municipalité doivent être publiées et affichées.
1803Indéterminé en dessous du fonds U 39 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès entre la Ville de Morges et le régent du Collège qui a reçu son congé.
1721 - 1724Indéterminé en dessous du fonds AF 134 A-C Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires militaires. Congé accordé au soldat Jaquerod se trouvant dans l'impossibilité de continuer son service militaire dans l'armée helvétique pour cause de double hernie.
1800Indéterminé en dessous du fonds U 112 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires militaires. M Messerli, demande congé.
1944Indéterminé en dessous du fonds N155 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires militaires. Mise en congé rapide, voir N204.
1951Indéterminé en dessous du fonds N214 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires militaires. Mise en congé rapide, voir N204.
1951Indéterminé en dessous du fonds N210 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)CONGE (Matières\C)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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