Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 125 (0,06s) 12345678910...>>
		Actes notariés, contrats. Convention colonie de vacances de Lutry - commune de Paudex (sfr 100'000).	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E 150.1.20
		Administration générale. Correspondance du Conseil des XXIV, puis du Conseil communal. Lieutenant baillival et contrôleur Tacheron; Jean-Louis Panchaud; Busigny et consorts; conseiller Jean-Louis Panchaud; vacances au Conseil des XXIV.	1756 - 1788	Indéterminé en dessous du fonds	ABCE 1
		Administration, fonds ancien. Affaires militaires : congés.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	B1
		Administration, fonds ancien. Affaires militaires : congés.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	B1
		Affaires judiciaires. Le juge de paix rappelle aux autorités de Treycovagnes que les vacances à la Municipalité doivent être publiées et affichées.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	U 39
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Procès entre la Ville de Morges et le régent du Collège qui a reçu son congé.	1721 - 1724	Indéterminé en dessous du fonds	AF 134 A-C
		Affaires militaires. Congé accordé au soldat Jaquerod se trouvant dans l'impossibilité de continuer son service militaire dans l'armée helvétique pour cause de double hernie.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	U 112
		Affaires militaires. M Messerli, demande congé.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	N155
		Affaires militaires. Mise en congé rapide, voir N204.	1951	Indéterminé en dessous du fonds	N214
		Affaires militaires. Mise en congé rapide, voir N204.	1951	Indéterminé en dessous du fonds	N210