NC3 Comptes. \ Frais occasionnés par les pâturages communs, partages. \ Compte entre le hameau du Lieu et la Fontaine aux Allemands des frais du procès avec le hameau des Charbonnières au sujet du bien commun., 1787-1790 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:NC3
Titre:Comptes.
Frais occasionnés par les pâturages communs, partages.
Compte entre le hameau du Lieu et la Fontaine aux Allemands des frais du procès avec le hameau des Charbonnières au sujet du bien commun.
Dates:1787 - 1790
Période de création:1787 - 1790
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BIEN COMMUN (Matières\B)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  DEPENSE (Matières\D)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  FONTAINE (Matières\F)
  HAMEAU (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAQUIER (Matières\P)
  PARTAGE (Matières\P)
  PATURAGE COMMUN (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104304
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961