Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Acensement. Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Robin, de	1496	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Acquis et ventes. Inventaire des biens fonds de la commune; on y voit que diverses particules de terrain avaient été annexées aux pâturages communs.	1664	Indéterminé en dessous du fonds	F 49
		Acte ancien. Division du compâturage pour l'honorable communauté de Marnand d'avec les honorables communautés de Granges-sous-Trey et Villarzel, signé L Tissot, notaire avec paraphe.	1769	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte. Achat par la communauté de Corcelles, représentée par son ancien gouverneur, Petrus Bouquin, de Glaudius, de Benex, d'une pièce de terre sise au territoire de Corcelles, au lieudit "Ouz Crest", limitée côté Joran par la terre de Glaudius Bocardier, d'Onnens, côté lac par le pâturage commun;	1521	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Accord d'accepter l'arbitrage par le procureur de Vaud et le châtelain de Moudon dans les litiges qui opposent la communauté de Pampigny à celle de Sévery au sujet des pâturages communs.	1448	Indéterminé en dessous du fonds	PP 106
		Actes anciens. Accord entre la commune de Ropraz et celle de Corcelles, touchant le Jorat et les pâturages communs sur les confins.	1682	Indéterminé en dessous du fonds	P 56
		Actes anciens. Accord entre les communautés d'Onnens et de Bonvillars, réunies en Corps au sujet de leurs compâturages respectifs; Onnens cède à Bonvillars tous les droits de pâturage qu'elle possède sur la part du Marais de Bonvillars, sise devers vent d'une ligne partant depuis le milieu du cham	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Accord et traité faits entre les honorables gouverneurs et communiers d'Oron-le-Châtel et le village de Chesalles à propos du pâturage commun entre les deux communes signé Jean-Noé Pasche, notaire.	1724	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Etude de l'honorable hameau de L'Abbaye sur cette question des pâturages communs; Qu'est-ce qu'un pauvre?.	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KE 3
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Par devant François Louis Olivier, Lieutenant Baillival de Romainmôtier se présentent Jonas Dunand et Jacob Rochat, tant en leur nom qu'en ceux d'autres particuliers contre les préposés du hameau de L'Abbaye cités à paraître; Les pauvres	1772	Indéterminé en dessous du fonds	KE 2