C16 Correspondance. \ Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands, 1695-1937 (Fonds)
      - $C15 Correspondance. \ La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C15 Correspondance. \ La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C16 Correspondance. \ Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard$ C16 Correspondance. \ Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard
      - $C17 Correspondance. \ Le receveur Golay au boursier du hameau, me faire acquitter la somme de 35 francs 2 batz pour droit de mutation d'acquis du 21 juillet 1831., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C17 Correspondance. \ Le receveur Golay au boursier du hameau, me faire acquitter la somme de 35 francs 2 batz pour droit de mutation d'acquis du 21 juillet 1831., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	C16
Titre:	Correspondance. Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard les comptes de 1831 de celle de votre hameau.
Dates:	1832 - 1832
Période de création:	1832
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds