C15 Correspondance. \ La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands, 1695-1937 (Fonds)
      - $C14 Correspondance. \ Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse des pauvres est de 88 francs 3 batz, quant au hameau il ne possède rien, excepté la maison d'école qu'il doit, notre hameau est composé de chefs qui forment une assemblée qua$ C14 Correspondance. \ Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse des pauvres est de 88 francs 3 batz, quant au hameau il ne possède rien, excepté la maison d'école qu'il doit, notre hameau est composé de chefs qui forment une assemblée qua
      - $C15 Correspondance. \ La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C15 Correspondance. \ La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C16 Correspondance. \ Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard$ C16 Correspondance. \ Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'administration des biens des bourses particulières des hameaux, soit des pauvres, dont placées sous la surveillance de l'agent du gouvernement, me faire parvenir sans retard

Zone d'identification
Cote:	C15
Titre:	Correspondance. La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer comme d'usage la liste des particuliers du hameau qui ont droit au numéro d'affouage.
Dates:	1832 - 1832
Période de création:	1832
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds