F64 Contentieux. \ Sommation notifiée aux trois communes de la Vallée pour les obliger à réparer le chemin du Mont du Lac., 1754-1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1186-1960 (Fonds)
F63 Contentieux. \ Le Lieu et L'Abbaye concernant le Risoud., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)
F64 Contentieux. \ Sommation notifiée aux trois communes de la Vallée pour les obliger à réparer le chemin du Mont du Lac., 1754-1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
F65 Contentieux. \ Transaction; les trois communes contre Longirod: vente de bois sur la montagne appelée la Fontaine à Lambel et Combe à l'Araignée, sur lesquelles les trois communes ont droit de bocherage; Longirod reconnaît ce droit., 1753 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F64
Titre:
Contentieux.
Sommation notifiée aux trois communes de la Vallée pour les obliger à réparer le chemin du Mont du Lac.
Dates:
1754 - 1761
Période de création:
1754 - 1761
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
1er juin 1754 et 19 septembre 1761.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
CHEMIN (Matières\C)
CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LAC (Matières\L)
REFECTION (Matières\R)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
REPARATION (Matières\R)
TRAVAUX (Matières\T)
SOMMATION (Matières\S)
Le Lieu (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101308
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: