QB 4 Extrait du registre des séances du Conseil Général du hameau du Pont; préavis du Conseil Administratif concernant les impôts pour 1904., 1903 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont, 1565-1960 (Fonds)
QB 3 Tabelle de comparaison des différents impôts payés dans les trois communes de la Vallée., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
QB 4 Extrait du registre des séances du Conseil Général du hameau du Pont; préavis du Conseil Administratif concernant les impôts pour 1904., 1903 (Indéterminé en dessous du fonds)
QB 5 Impôts et Contributions. \ Arrêté d'imposition pour le hameau du Pont pour les années 1906 et 1907., 1905 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
QB 4
Titre:
Extrait du registre des séances du Conseil Général du hameau du Pont; préavis du Conseil Administratif concernant les impôts pour 1904.
Dates:
1903 - 1903
Période de création:
1903
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
CONSEIL GENERAL (Matières\C)
FINANCES (Matières\F)
FISCALITE (Matières\F)
HAMEAU (Matières\H)
IMPOSITION (Matières\I)
IMPOT (Matières\I)
LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
PONT (Matières\P)
SEANCE DU CONSEIL (Matières\S)
TAXE (Matières\T)
TAXATION (Matières\T)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=80876
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