BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Consignation des oppositions qui peuvent être faites à la suite de l'enquête ouverte au sujet de la canalisation et l'amenée des eaux à domicile., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 1
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions.
Consignation des oppositions qui peuvent être faites à la suite de l'enquête ouverte au sujet de la canalisation et l'amenée des eaux à domicile.
Dates:1901 - 1901
Période de création:1901
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24.avr
 

Descripteurs

Entrées:  ADDUCTION D'EAU (Matières\A)
  AMENEE D'EAU (Matières\A)
  CANALISATION D'EAU (Matières\C)
  CANALISATION (Matières\C)
  CONDUITE D'EAU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONTESTATION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  OPPOSITION (Matières\O)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=79062
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961