BB 1 Conseil Général. \ Commission chargée de l'étude sur la modification du règlement du communal., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont, 1565-1960 (Fonds)
      - $BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Consignation des oppositions qui peuvent être faites à la suite de l'enquête ouverte au sujet de la canalisation et l'amenée des eaux à domicile., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Consignation des oppositions qui peuvent être faites à la suite de l'enquête ouverte au sujet de la canalisation et l'amenée des eaux à domicile., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $BB 1 Conseil Général. \ Commission chargée de l'étude sur la modification du règlement du communal., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BB 1 Conseil Général. \ Commission chargée de l'étude sur la modification du règlement du communal., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Réponses de l'administration aux observations de la commission chargée d'examiner les comptes du hameau et des pauvres ainsi que la gestion de l'administration pour l'exercice 1900., 1901 (Indéterminé en d$ BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Réponses de l'administration aux observations de la commission chargée d'examiner les comptes du hameau et des pauvres ainsi que la gestion de l'administration pour l'exercice 1900., 1901 (Indéterminé en d

Zone d'identification
Cote:	BB 1
Titre:	Conseil Général. Commission chargée de l'étude sur la modification du règlement du communal.
Dates:	1901 - 1901
Période de création:	1901
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	15.avr

Descripteurs

Entrées:

CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)

CONSEIL GENERAL (Matières\C)

LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)

REGLEMENT (Matières\R)

L'Abbaye (Lieux\L)

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Portfolio:
Désignation:

BB 1 Conseil Général. \ Commission chargée de l'étude sur la modification du règlement du communal., 1901 (Indéterminé en dessous du fonds)

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