KE 6 Actes anciens. \ Affaire Chaillet quant au parcours commun. \ Le premier justicier de la Vallée aux requérants; citation à paraître; même objet que le N° KE 5., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KE 6
Titre:Actes anciens.
Affaire Chaillet quant au parcours commun.
Le premier justicier de la Vallée aux requérants; citation à paraître; même objet que le N° KE 5.
Dates:1773 - 1773
Période de création:1773
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:07.juin
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  JUSTICIER (Matières\J)
  MANDAT DE COMPARUTION (Matières\M)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78761
 

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