Liste des résultats
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
839 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 10 de 839
(0,19s)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
>>
Abergement avec réserve du droit de pâturage en faveur de la commune d'Orny. Acte.
1696
Indéterminé en dessous du fonds
E 28.
Accord d'un droit de pâturage sur un pré. Nous Claude de Gleresses, écuyer de Bonvillars, et Jean Bouczan (Boussan), gouverneur, Collet Jannin, Collet Lucquet, Nycod Jaquier, Claude Vionet, Pierre Paultroz, Guillaume Mennyez, Pierre Dumyez, Jean Vuilliaux, Bernard Mennyez, Jacques Barbeir, Laurent
1543
Indéterminé en dessous du fonds
P 20
Accord entre Aclens et Romanel-sur-Lausanne à propos du droit de pâturage au lieu-dit "En Pentherens soit marest du Seigneur de Vullierens" à Aclens; signé B Martinet et Bourgeois, notaire.
1743
Indéterminé en dessous du fonds
P 66
Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-dit La Pallut, rière La Chaux. Pour mettre un terme à ce litige, les deux communautés acceptent de choisir pour arbitre Jean Petroz, bourgeois et lieutenant de Cossonay, pour La C
1593
Indéterminé en dessous du fonds
P 27
Accord et prononciation entre la Ville de Romainmôtier et la commune de Croy, sur ce que Mayre Bonard de Croy ayant réduit à clos un sien pré Au Fossaux, ceux de Romainmôtier prétendaient l'émolument de la passation à clos, ladite pièce étant sur leur devens d'automne; ceux de Croy le réclament parc
1621
Indéterminé en dessous du fonds
D 52
Accord passé entre Berne et Fribourg au sujet de droit de pâture et de coupes de bois aux Chaulx.
1593
Indéterminé en dessous du fonds
E51
Accord. Ville (Domaines). Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches dernier Bel Regar
1624
Indéterminé en dessous du fonds
M 58, 2545
Acensement par Pierre Domengenges et Antoine de Ruppe, prieurs, recteurs et gouverneurs de toute la Ville inférieure de Lausanne, à Etienne de Ruppe, Pierre Banz alias Darphini et Pierre dit Guillaume de Challie, du droit de pâturage accordé au village de Challie (Chally) aux Rapes de ladite ville d
1453
Indéterminé en dessous du fonds
Poncer. Gouverneurs de Lausanne 024
Actes anciens (parchemins). Octroi d'un droit de pâture. Accordé par la communauté de Cugy à Jaques Bellet et à ses successeurs, de faire mener paître son bétail en toute saison de l'année et perpétuellement, moyennant le prix de 60 florins.
1629
Indéterminé en dessous du fonds
W 9
Actes anciens, conventions. Droits de pâture.
1371
Indéterminé en dessous du fonds
1
Critères de recherche
Descripteur(s)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: