Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 439 (0,14s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Le premier justicier de la Vallée aux requérants; citation à paraître; même objet que le N° KE 5.	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KE 6
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Citation à paraître devant le châtelain de la Vallée pour Jacob Reymond qui doit payer 3 florins pour avoir fait pâturer des bêtes au-delà de ce qu'il pouvait.	1787	Indéterminé en dessous du fonds	KD 12
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Citation à paraître pour Jacob Reymond devant la justice de la Vallée, au Lieu.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	KD 16
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Citation à paraître pour Jacob Reymond devant la noble justice de la Vallée, afin de l'obliger à exécuter ladite sentence, c'est-à-dire celle du 15 avril 1788.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	KD 18
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Le lieutenant substitué de la Vallée à Pierre Jacob Reymond demeurant à L'Abbaye; Citation à paraître, voir aussi N° KD 12.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	KD 13
		Actes anciens. Citation du gouverneur de Pampigny à comparaître devant le bailli de Morges en la cause opposant Pampigny à Sévery.	1644	Indéterminé en dessous du fonds	PP 204/1
		Actes anciens. Demande de dom Vuilliermus Dauffin, curé de Pampigny, de lui accorder une citation contraignante contre ses cautionnaires, dans la cause qui l'oppose à Gurudus dit Challet, de Pampigny.	1391	Indéterminé en dessous du fonds	PP 22
		Actes anciens. Moulins, Lionne, Eaux et Fontaines. Le bailli de Romainmôtier au hameau de L'Abbaye; Citation à paraître; Objets des N° 5 et 4.	1752	Indéterminé en dessous du fonds	KF 6
		Actes anciens. Moulins, Lionne, Eaux et Fontaines. Le juge de paix du cercle du Pont à François Guignard meunier à L'Abbaye du lac de Joux; Citation à paraître; Objet: Eau de la Lionne pour alimentation des fontaines du village.	1849	Indéterminé en dessous du fonds	KF 18
		Actes divers. Citation à paraître devant la justice de Romainmôtier pour David et Moïse Cart des Marests rière le Lieu, objet: hypothèque de leur terrain.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	U3