KA 20 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 19 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; ont comparus deux députés des Bioux contre deux députés de hameau de L'Ab$ KA 19 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; ont comparus deux députés des Bioux contre deux députés de hameau de L'Ab
      - $KA 20 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui$ KA 20 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui
      - $KA 21 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux., 1768 (Indétermi$ KA 21 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux., 1768 (Indétermi

Zone d'identification
Cote:	KA 20
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui doit se faire entre leurs pâturages respectifs.
Dates:	1768 - 1768
Période de création:	1768
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds