KA 21 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux., 1768 (Indétermi

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 20 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui$ KA 20 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait du registre de la Noble Cour Baillivale de Romainmôtier; Les députés de Bioux contre ceux de L'Abbaye; Au sujet de la cloison qui
      - $KA 21 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux., 1768 (Indétermi$ KA 21 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux., 1768 (Indétermi
      - $KA 22 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Mémoires des deux villages, Abbaye et Pont en la Vallée du lac de Joux au sujet du pâturage de leurs biens communs; Résumé de la situation$ KA 22 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Mémoires des deux villages, Abbaye et Pont en la Vallée du lac de Joux au sujet du pâturage de leurs biens communs; Résumé de la situation

Zone d'identification
Cote:	KA 21
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Double de partage de 1766 et 1768; fixation des limites, tant du côté du hameau du Pont que de celui du hameau des Bioux.
Dates:	1768 - 1768
Période de création:	1768
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds