SMF 76 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Patentes de Société Anonyme en commandite par actions, coopérative ou association délivrée par le département des finances de Canton de Vaud à l'Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; finan
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
SMF 75 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Crédit garanti par hypothèque; Société de Banque Suisse, Nyon, contre Fabrique de Limes, Abbaye-Vallorbe; 60'000 francs., 1921 (Indéterminé en dessous du fonds)
SMF 76 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Patentes de Société Anonyme en commandite par actions, coopérative ou association délivrée par le département des finances de Canton de Vaud à l'Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; finan
SMF 77 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Transaction entre les Usines Métallurgiques de Vallorbe et le Fabrique de Limes Union devra : ne plus recouvrir de papiers de couleur bleue ou rouge les cartons d'emballage, de forme
Zone d'identification
Cote:
SMF 76
Titre:
Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Patentes de Société Anonyme en commandite par actions, coopérative ou association délivrée par le département des finances de Canton de Vaud à l'Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; finance annuelle : 260 francs.
Dates:
1921 - 1928
Période de création:
1921 - 1928
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ARCHIVES (Matières\A)
ASSOCIATION (Matières\A)
AUTORISATION (Matières\A)
CANTON DE VAUD (Matières\C)
CANTON (Matières\C)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
FINANCES (Matières\F)
INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
PATENTE (Matières\P)
TAXE PROFESSIONNELLE (Matières\T)
POLICE DU COMMERCE (Matières\P)
REGLEMENT (Matières\R)
STATUT (Matières\S)
VAUD (Matières\V)
L'Abbaye (Lieux\L)
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