SMF 76 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Patentes de Société Anonyme en commandite par actions, coopérative ou association délivrée par le département des finances de Canton de Vaud à l'Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; finan

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 76
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Patentes de Société Anonyme en commandite par actions, coopérative ou association délivrée par le département des finances de Canton de Vaud à l'Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; finance annuelle : 260 francs.
Dates:1921 - 1928
Période de création:1921 - 1928
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  ASSOCIATION (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  CANTON DE VAUD (Matières\C)
  CANTON (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  PATENTE (Matières\P)
  POLICE DU COMMERCE (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  TAXE PROFESSIONNELLE (Matières\T)
  VAUD (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77668
 

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