Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 761 (0,12s) 12345678910...>>
		Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". Lettres patentes du seigneur d'Alamant, en faveur de Michel Christine pour la rénovation de son fief.	1401	Indéterminé en dessous du fonds	430
		Actes anciens. Copie contenant la confirmation des franchises du pays de Vaud dans laquelle est faite mention d'une lettre patente d'Amed Comte de Savoie à la requête des bourgeois de Moudon du 2 juin 1384 ; signé Genevesy, et de certaines patentes d'Amé de Savoie baron de Vaud à la requête des bo	1532	Indéterminé en dessous du fonds	425
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Assermentation. Le Petit Conseil appelle François Golay à se présenter devant lui pour prêter serment, après avoir reçu sa patente de notaire.	1813	Indéterminé en dessous du fonds	P 29
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Patentes diverses pour la vente d'alcools et de tabacs.	1894 - 1902	Indéterminé en dessous du fonds	UA38
		Administration générale (dossiers). Patentes.	1945 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds
		Administration générale. Arrêté, concernant : Lettres patentes du nouveau gouverneur Beat Fischer.	1659	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.5
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Patente de restaurant accordée à la commune de Vevey pour la cantine de Praz(stand de tir).	1858	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 482
		Administration générale. Police. Visas de patentes.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.04.c
		Administration générale. Visas des patentes.	1928 - 1938	Indéterminé en dessous du fonds
		Administration générale. Visas des patentes.	1935 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	A.6.a.1