Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,29s) 12345678910...>>
		Achat d'eau à Raymond Jaquier, Association intercommunale d'amenée d'eau "La Menthue" ; groupement intercommunal d'amenée d'eau Orzens et environs ; plans de situation des conduites d'eau Prahins-Chanéaz-Démoret.	1950 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Boîte 20
		Actes anciens. Arrêt ou association des compartionniers de la montagne de Charbonnières.	1483	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Association à la bourgeoisie de Jaques Clerc. Acte signé Claude Tissot, notaire avec paraphe.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Association à la commune de Crans à la montagne de la Pillaz avec les abergements.	1501 - 1550	Indéterminé en dessous du fonds	A.5.b
		Actes anciens. Association de Janthon Chastel de Monniez, paroisse de Poysie en Savoie, pour la somme de 10 florins, signé J Mallyard, notaire.	1600	Indéterminé en dessous du fonds	P 75
		Actes anciens. Association de la Pilaz à ceux de Signy.	1497	Indéterminé en dessous du fonds	A.5.b
		Actes anciens. Concession accordée par LL EE à la Noble société des Mousquetaires.	1574	Indéterminé en dessous du fonds	P 212b
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Les citoyens Ferdinand Bonard et François Golay, notaires au district de la Vallée, étant dans une même intention d'entretenir entre eux des relations d'amitié et de bonne harmonie, et dans le but de ne point avilir les offices de nota	1813	Indéterminé en dessous du fonds	P 31
		Actes anciens. Reconnaissance d'une dette due par la commune à la Société d'Abbaye l'Ancienne.	1780	Indéterminé en dessous du fonds	PP 247
		Actes. Association pour le bois de la Loup; signé: Ruchat, notaire avec paraphe.	1564	Indéterminé en dessous du fonds	P 10