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1879 - 1960Indéterminé en dessous du fonds Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte d'association et lettre de bourgeoisie en faveur d'Etienne Girardet, de Penthalaz, contre la commune de Chavannes. Les honorables Estienne David, Gabriel Nernier l'aîné, gouverneur de la commune de Chavannes, assistés des honorables Daniel Longchamp, Pierre David, Pierre Favre le jeune, conse
1708Indéterminé en dessous du fonds P 40 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte d'association, soit lettre de bourgeoisie pour la commune de Chavannes accordée à discret Marc-Gabriel Bettens. Par devant Isaac Tardy, notaire soussigné, châtelain de Chavannes, s'est constitué Pierre David, agissant au nom et comme moderne gouverneur du village et communauté du dit Chavanne
1703Indéterminé en dessous du fonds P 37 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte. Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune et la Société de développement de Belmont-sur-Lausanne .
1929Indéterminé en dessous du fonds E.a.8 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Acte d'association de Pierre Monnet passé en 1576.
1576Indéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Association à la bourgeoisie de Grancy accordée à Françoise Baussion [Bocion ?].
1585Indéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Association à la bourgeoisie de Jaques Clerc. Acte signé Claude Tissot, notaire avec paraphe.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Association à la bourgeoisie de Jaques Demont. Acte signé Olivier Marquis, notaire avec paraphe.
1595Indéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Association à la communauté en faveur de noble et vertueux Gaspard Salomon Delafléchère, bourgeois et assesseur baillival, concernant les censes dues par les sujets à leurs seigneurs.
1681Indéterminé en dessous du fonds A.5.a Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Association à la commune de Crans à la montagne de la Pillaz avec les abergements.
1501 - 1550Indéterminé en dessous du fonds A.5.b Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)ASSOCIATION (Matières\A)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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