SMF 47 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Taxe des bâtiments par la Commission de taxe des bâtiments du district d'Orbe; propriété de la Société Anonyme Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; bâtiment de Vallorbe., 1912 (Indétermin

Zone d'identification Cote: SMF 47 Titre: Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Taxe des bâtiments par la Commission de taxe des bâtiments du district d'Orbe; propriété de la Société Anonyme Union ouvrière Abbaye-Vallorbe; bâtiment de Vallorbe. Dates: 1912 - 1912 Période de création: 1912 Niveau: Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes Notes: 13.déc
Descripteurs
Entrées:	ARCHIVES (Matières\A)
	BATIMENT (Matières\B)
	CONTRAT (Matières\C)
	CONVENANT (Matières\C)
	CONVENTION (Matières\C)
	DISTRICT (Matières\D)
	FINANCES (Matières\F)
	FISCALITE (Matières\F)
	IMPOSITION (Matières\I)
	IMPOT (Matières\I)
	REGLEMENT (Matières\R)
	SUBDIVISION ADMINISTRATIVE (Matières\S)
	TAXE (Matières\T)
	TAXATION (Matières\T)
	L'Abbaye (Lieux\L)
	STATUT (Matières\S)
URL vers cette unité de description
URL:	https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77639
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