PC 2 Entonnoires de la Vallée de Joux. \ Commission. \ Lettre du département militaire au juge de Paix du Cercle du Chenit, Président de la commission établie pour faire exécuter les travaux entrepris dans le but d'abaisser les eaux des lacs de la Vallée; satisfaction du département; constitutio

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PC 2
Titre:Entonnoires de la Vallée de Joux.
Commission.
Lettre du département militaire au juge de Paix du Cercle du Chenit, Président de la commission établie pour faire exécuter les travaux entrepris dans le but d'abaisser les eaux des lacs de la Vallée; satisfaction du département; constitution d'un fond de 600 francs dont les intérêts serviront à l'entretien des écoulements tels qu'ils sont établis aujourd'hui; dissolution de la commission actuelle, constitution d'une nouvelle de 3 membres seulement, un par commune, nommés par les Municipalités pour 3 ans; statuts de cette nouvelle commission; lettre signée J DeTrey et Juste Masson.
Dates:1821 - 1821
Période de création:1821
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11.oct
 

Descripteurs

Entrées:  LAC (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  STATUT (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  BOIS (Matières\B)
  AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
  ARMEE (Matières\A)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  JUGE DE PAIX (Matières\J)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77188
 

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