KA 111 Domaines - Risoud. \ Mémoire adressé à la Commission des forêts; par les trois communes de la Vallée; suite à la note de distribution du 18 octobre; elles ont éprouvé un étonnement bien pénible en voyant le chiffre énorme des retranchements; rappel de l'abergement du 20 juillet 1543, du rè

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 110 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier à la Municipalité du Lieu et par elle aux trois communes de la Vallée; note de la répartition des bois du Risoud., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 110 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier à la Municipalité du Lieu et par elle aux trois communes de la Vallée; note de la répartition des bois du Risoud., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 111 Domaines - Risoud. \ Mémoire adressé à la Commission des forêts; par les trois communes de la Vallée; suite à la note de distribution du 18 octobre; elles ont éprouvé un étonnement bien pénible en voyant le chiffre énorme des retranchements; rappel de l'abergement du 20 juillet 1543, du rè$ KA 111 Domaines - Risoud. \ Mémoire adressé à la Commission des forêts; par les trois communes de la Vallée; suite à la note de distribution du 18 octobre; elles ont éprouvé un étonnement bien pénible en voyant le chiffre énorme des retranchements; rappel de l'abergement du 20 juillet 1543, du rè
      - $KA 112 Domaines - Risoud. \ Au Conseil d'Etat; mémoire sur les droits du Risoud; avec rappel des abergements et des différents règlements; il s'agit en fait d'un mémoire daté du 17 octobre 1833., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 112 Domaines - Risoud. \ Au Conseil d'Etat; mémoire sur les droits du Risoud; avec rappel des abergements et des différents règlements; il s'agit en fait d'un mémoire daté du 17 octobre 1833., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 111
Titre:	Domaines - Risoud. Mémoire adressé à la Commission des forêts; par les trois communes de la Vallée; suite à la note de distribution du 18 octobre; elles ont éprouvé un étonnement bien pénible en voyant le chiffre énorme des retranchements; rappel de l'abergement du 20 juillet 1543, du règlement du 30 mars 1762 et de l'Arrêt souverain du 7 mai 1787.
Dates:	1835 - 1835
Période de création:	1835
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds