KA 112 Domaines - Risoud. \ Au Conseil d'Etat; mémoire sur les droits du Risoud; avec rappel des abergements et des différents règlements; il s'agit en fait d'un mémoire daté du 17 octobre 1833., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
KA 111 Domaines - Risoud. \ Mémoire adressé à la Commission des forêts; par les trois communes de la Vallée; suite à la note de distribution du 18 octobre; elles ont éprouvé un étonnement bien pénible en voyant le chiffre énorme des retranchements; rappel de l'abergement du 20 juillet 1543, du rè
KA 112 Domaines - Risoud. \ Au Conseil d'Etat; mémoire sur les droits du Risoud; avec rappel des abergements et des différents règlements; il s'agit en fait d'un mémoire daté du 17 octobre 1833., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
KA 113 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier à la commune de L'Abbaye; convention passée avec les trois communes pour fixer pour le terme de dix ans les distributions annuelles des bois du Risoud., 1836 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
KA 112
Titre:
Domaines - Risoud.
Au Conseil d'Etat; mémoire sur les droits du Risoud; avec rappel des abergements et des différents règlements; il s'agit en fait d'un mémoire daté du 17 octobre 1833.
Dates:
1835 - 1835
Période de création:
1835
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Datation approximative
Descripteurs
Entrées:
ABERGEMENT (Matières\A)
ACENSEMENT (Matières\A)
AMODIATION (Matières\A)
BAIL (Matières\B)
CANTON DE VAUD (Matières\C)
CONSEIL D'ETAT (Matières\C)
EMPHYTEOSE (Matières\E)
ETAT DE VAUD (Matières\E)
EXECUTIF CANTONAL (Matières\E)
REGLEMENT (Matières\R)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=75972
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