KA 58 Domaines - Risoud. \ Les commis des Municipalités des trois communes de la Vallée au citoyen Henry Monod, membre à vie du Grand Conseil du Canton de Vaud; lettre accompagnant le mémoire qu'ils présentent au Petit Conseil., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 57 Domaines - Risoud. \ Autre version : Projet de mémoire approuvé par les Municipalités de la Vallée adressé au Petit Conseil par le canal du Juge de Paix du Pont; contre les ventes faites par le Petit Conseil dans la forêt du Risoud., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 57 Domaines - Risoud. \ Autre version : Projet de mémoire approuvé par les Municipalités de la Vallée adressé au Petit Conseil par le canal du Juge de Paix du Pont; contre les ventes faites par le Petit Conseil dans la forêt du Risoud., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 58 Domaines - Risoud. \ Les commis des Municipalités des trois communes de la Vallée au citoyen Henry Monod, membre à vie du Grand Conseil du Canton de Vaud; lettre accompagnant le mémoire qu'ils présentent au Petit Conseil., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 58 Domaines - Risoud. \ Les commis des Municipalités des trois communes de la Vallée au citoyen Henry Monod, membre à vie du Grand Conseil du Canton de Vaud; lettre accompagnant le mémoire qu'ils présentent au Petit Conseil., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 59 Domaines - Risoud. \ Observations adressées par les trois Municipalités de la Vallée au Grand Conseil à la suite de ventes de bois morts à des particuliers de Bois d'Amont., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 59 Domaines - Risoud. \ Observations adressées par les trois Municipalités de la Vallée au Grand Conseil à la suite de ventes de bois morts à des particuliers de Bois d'Amont., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 58
Titre:	Domaines - Risoud. Les commis des Municipalités des trois communes de la Vallée au citoyen Henry Monod, membre à vie du Grand Conseil du Canton de Vaud; lettre accompagnant le mémoire qu'ils présentent au Petit Conseil.
Dates:	1805 - 1805
Période de création:	1805
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds