E Conventions, titres, droits communaux. \ Tableau des bleds noirs récoltés, rière le territoire d'Arnex l'an 1801. \ La Municipalité d'Arnex déclare que le tableau ci-dessus renferme tous les fonds invetus en bleds noirs soit sarazin rière l'arrondissement de la susdite commune, sur la dîmerie

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Tableau des bleds noirs récoltés, rière le territoire d'Arnex l'an 1801.
La Municipalité d'Arnex déclare que le tableau ci-dessus renferme tous les fonds invetus en bleds noirs soit sarazin rière l'arrondissement de la susdite commune, sur la dîmerie de Crassier, conformément à l'arrêté de la Chambre administrative du 27 juin et 19 octobre dernier.
Dates:1801 - 1801
Période de création:1801
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Cet acte fut envoyé le 9 juillet 1919 par le Syndic de Nyon qui pensait que cette pièce, n'intéressant pas directement son territoire, pourrait compléter les archives de la commune voisine ; Arnex, le 26 décembre - Signé Eric Vollet.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DECIME (Matières\D)
  DECISION (Matières\D)
  DIME (Matières\D)
  DIMERIE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TERRITOIRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Arnex-sur-Nyon (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=6680
 

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Archives communales vaudoises avant 1961