E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Lettre à M Elie Mayor, greffier de la Municipalité de Goumoens-le-Jux, en vue de rectifier une erreur de date dans les procès-verbaux., 1878 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Lettre à M Elie Mayor, greffier de la Municipalité de Goumoens-le-Jux, en vue de rectifier une erreur de date dans les procès-verbaux.
Dates:1878 - 1878
Période de création:1878
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11 avril 1878.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  GREFFE (Matières\G)
  LETTRE (Matières\L)
  MAJOR (Matières\M)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60693
 

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