E 2 Conventions, titres, droits communaux. \ Emprunt par la Municipalité de 1'200 francs au vétérinaire d'Echallens pour finir de payer Pierre-David Falconnier qui avait vendu la maison qui sera plus tard pourvue d'un clocher., 1839 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Emprunt par la Municipalité de 1'200 francs au vétérinaire d'Echallens pour finir de payer Pierre-David Falconnier qui avait vendu la maison qui sera plus tard pourvue d'un clocher.
Dates:1839 - 1839
Période de création:1839
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:16 février 1839.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CLOCHER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MAISON (Matières\M)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VETERINAIRE (Matières\V)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60621
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961