11 Exposition des communiers de Curtilles à LL EE à propos de la procédure entre le ministre Du Toict et les communiers de Curtilles au sujet de la procédure entre le ministre Du Toict et les communes de Curtilles au sujet de la bourgeoisie et d'une passation à clos., 1619 (Indéterminé en dessous

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:11
Titre:Exposition des communiers de Curtilles à LL EE à propos de la procédure entre le ministre Du Toict et les communiers de Curtilles au sujet de la procédure entre le ministre Du Toict et les communes de Curtilles au sujet de la bourgeoisie et d'une passation à clos.
Dates:1619 - 1619
Période de création:1619
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative, voir 12.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  EXPOSITION (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MINISTRE (Matières\M)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PASTEUR (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Curtilles (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=49623
 

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